Droit du marché de l'art

Le droit du marché de l'art s'est imposé, ces dernières années, comme une véritable spécialité. La confrontation entre le marché et l'art a nécessité la mise en place de règles juridiques particulières qui concernent tous les acteurs du secteur, des artistes jusqu'aux musées en passant par les acquéreurs, les vendeurs et les différents professionnels (commissaires-priseurs, galeries, antiquaires, experts, etc.). La jurisprudence, la pratique et les facultés de droit ont accompagné ce mouvement.

À défaut de code spécifique, le droit du marché de l'art ne présente pas de véritable autonomie. Il emprunte à une pluralité de matières qu'il oblige à croiser, chacune lui réservant un traitement propre : droit des contrats, droit de la responsabilité, droit des assurances, droit d'auteur, droit pénal, droit administratif, droit financier et fiscal, droit international, pour ne citer que les principales.

L'ambition de l'ouvrage est d'offrir aux praticiens, aux universitaires et aux étudiants des éléments de connaissance et de réflexion sur le sujet, là où les sources sont souvent éparpillées.

Oeuvres d'art et biens culturels

Contrats de vente

Contentieux et responsabilité

Assurance des objets d'art

Droit d'auteur

Faux artistiques

Domaine public

Commande publique

Trésor national

Fiscalité des oeuvres d'art

Droit douanier